ILO
Directives techniques sur les risques biologiques
Réunion d’experts chargés de la validation tripartite des directives techniques sur les risques biologiques
(Genève, 20-24 juin 2022)
Table des matières
Introduction
Objet et champ d’application
Chapitre 1. Obligations générales, responsabilités, fonctions et droits
1.1. L’autorité compétente
1.2. Employeurs
1.3. Services de santé au travail
1.4. Travailleurs
1.5. Collaboration et coopération
Chapitre 2. Gestion des risques sur le lieu de travail
2.1. Identification des risques biologiques et évaluation des risques
2.2. Mesures de contrôle
2.3. Communication des risques
Chapitre 3. Surveillance de la santé des travailleurs
Chapitre 4. Informations, instructions et formation
Chapitre 5. Enquêtes sur les événements dangereux, les accidents du travail et les maladies professionnelles
Chapitre 6. Enregistrement et notification des accidents du travail et des maladies professionnelles
Chapitre 7. Préparation et riposte aux situations d’urgence
Chapitre 8. Inspection et respect des dispositions légales
Annexes
1. Évaluations des risques à l’aide d’un système de pondération numérique destiné à définir les priorités d’action
2. Application de la hiérarchie des mesures de prévention
3. Dangers biologiques possibles associés aux activités professionnelles
4. Principales références de l’OIT et de l’OMS pour la gestion des risques biologiques dans des secteurs d’activité spécifiques
fonte: ilo.org